Contrat d'élevage
Qu'est ce que c'est ?
Afin d’assurer la relève en reproduction pour mon élevage et pour ne pas avoir un nombre trop élevé de chiens à mon domicile, il m’arrive de placer des chiens sous contrat, ceci leur permet d’être élevé en famille et d’avoir assez d’attention.
Il s’agit d’un contrat bilatéral de droit privé passé entre deux personnes physique, les contractants s’obligent réciproquement au respect de plusieurs clauses qui sont fixées en fonction de leurs motivations.
Généralement l’éleveur cède gratuitement un chiot ou un adulte à un particulier. En contrepartie, l’éleveur pourra utiliser le chien pendant sa carrière de reproducteur, le nombre de portées prévues ou saillies étant préalablement fixé sur le document signé par les contractants ;
La distance kilométrique entre l’éleveur et le futur acquéreur ne devra pas dépasser un périmètre entre 30 à 50 kilomètres maximum soit environ 1/2heure à 3/4h de route, afin de pouvoir procéder au contrôle de bon traitement et de bonne santé sur du chien par l’éleveur, et surtout limiter la distance pour le futur acquéreur s’il désire rendre visite autant de fois qu’il le désire à la chienne pendant la période de naissance chez l’éleveur.
Chaque cas est traité individuellement le contrat étant rédigé en commun accord entre les parties.
Vyctoire
Petite chienne de 40cm 13kg
Douce et affectueuse, sur la réserve avec les personnes qu'elle ne connait pas